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Dans cette parution...

Homologation du logiciel
Caractéristiques améliorées
Mots-clés
Nouvelles catégories de DPA
Problème connu corrigé dans la version 8.35
Formulaires fédéraux
Formulaires AT1 de l'Alberta
Formulaires CO-17 du Québec

Homologation du logiciel

    Fédéral

    Les RDA (renseignements de la déclaration et des annexes) et le module fédéral de transmission électronique des déclarations des sociétés contenus dans la version 8.35 ont reçu l'homologation intégrale de l'ARC, valide pour les fins d'exercice jusqu'au 30 avril 2006 sous le sceau DT12.

    Alberta

    Alberta Finance a par ailleurs accordé une nouvelle homologation à DT Max, estampillée DT11.

Caractéristiques améliorées

    Index d'aide pour les mots-clés

    L'index d'aide pour les mots-clés de DT Max a été entièrement réaménagé pour une navigation plus fluide. La nouvelle boîte de dialogue se caractérise par une meilleure ergonomie et un accès plus rapide aux mots-clés dont vous avez besoin. De plus, la présentation plus aérée de l'aspect déclaration montre dorénavant les numéros de lignes T2 à la gauche de chaque item et reflète plus fidèlement les rubriques de la déclaration T2.

    Nouveaux messages diagnostiques

    Notre équipe de recherche et développement s'ingénie à chaque version à enrichir le nombre et la qualité des alertes générales et des avertissements qui sont émis à l'intention de l'utilisateur et celle-ci ne fait pas exception.

    Les messages relatifs à la transmission par Internet des déclarations des sociétés (T2, CO-17) ainsi qu'à la transmission via disquette des déclarations CT23 de l'Ontario (TEDD) figurent maintenant dans leurs propres groupes de manière distincte des diagnostics relatifs à la déclaration proprement dite.

    Améliorations à la liste de clients de DT Max

    Les états de traitement des déclarations de sociétés de l'Ontario, de l'Alberta et du Québec ont été ajoutés au logiciel. Si vous désirez les inclure à votre liste de clients, sélectionnez Paramètres de la liste de clients au menu Préférences et cochez la case figurant auprès des items désirés.

Mots-clés

    Mots-clés modifiés

    TYPES-BC (groupe Cred-Film)

    Nouvel item ajouté à la liste des choix : crédit d'impôt additionnel pour services de production

    Immobilisat

    Item retiré de la liste des choix : biens canadiens imposables

    PerteRep

    Item retiré de la liste des choix : SPANR - pertes nettes en capital
    (SPANR - société de placement appartenant à des non-résidents)

    DepCIIProv (groupe RS&DE)

    Nouveaux items ajoutés à la liste des choix :

    CII pour RS&DE - Manitoba (avant 9 mars 05)
    CII pour RS&DE - Manitoba (après 8 mars 05)

    CREDIT-PROV (groupe Classe-DPA)

    Nouveaux items ajoutés à la liste des choix :

    Biens admiss. de soc. de personnes av. 9 mars/05 - ann. 381
    Biens admiss. de soc. de personnes ap. 8 mars/05 - ann. 381
    Biens admiss. d'une fiducie avant 9 mars/05 - ann. 381
    Biens admiss. d'une fiducie après 8 mars/05 - ann. 381

    Mots-clés retirés

    Veuillez prendre note que tous les mots-clés relatifs à la production de l'annexe 26 (groupe SPANR-NOM) ont été retirés.

    Nouveau mot-clé

    PERSON-CONTACT : requis pour compléter la ligne 24 du formulaire T2054 intitulé Choix concernant un dividende en vertu du paragraphe 83(2).

Nouvelles catégories de DPA

    Classe 43.2 - 50% amortissement dégressif
    La catégorie 43.2 inclut des systèmes de cogénération à rendement élevé et des équipements de production d'énergie renouvelable acquis le ou après le 23 février 2005 et avant 2012. Ce taux de DPA accéléré sera également appliqué aux équipements de production et de distribution de biogaz utilisés dans les systèmes énergétiques collectifs qui reposent sur la cogénération efficace, acquis le ou après le 23 février 2005 et avant 2012.

    Classe 47 - 8% amortissement dégressif
    La catégorie 47 inclut le matériel de transmission et de distribution ainsi que les structures (à l'exclusion des bâtiments) d'un distributeur d'énergie électrique acquis le ou après le 23 février 2005.

    Classe 48 - 15% amortissement dégressif
    La catégorie 48 inclut les turbines à combustion servant à produire de l'électricité (incluant les brûleurs et compresseurs associés) pour des biens acquis le ou après le 23 février 2005. Un choix de catégorie distinct (présentement disponible pour divers équipements admissibles au taux de 8%) est dorénavant éliminé pour les équipements admissibles au taux de DPA de 15% (catégorie 48).

    Classe 49 - 8% amortissement dégressif
    La catégorie 49 inclut les pipelines de transport de pétrole, de gaz naturel ou d'autres hydrocarbures connexes, incluant les dispositifs de contrôle, les valves et autres équipements auxiliaires. Le taux de DPA de 8% pour les pipelines de transport s'appliquera aux équipements acquis le ou après le 23 février 2005. Un choix de catégorie distinct est généralement disponible pour les équipements admissibles acquis le ou après le 23 février 2005.

Problème connu corrigé dans la version 8.35

    Pourquoi DT Max ne calcule-t-il pas correctement la déduction nette sur l'annexe 591 de l'Ontario?

    Ceci concerne la répartition de la déduction sur le capital imposable en vertu de l'entente d'un groupe de sociétés associées.

    Nous aimerions vous aviser que ce problème connu a été corrigé dans cette version. Cependant, puisque les systèmes du ministère des Finance de l'Ontario ne sont pas encore habilités à accepter et traiter le formulaire 591 modifié, DT Max effectue correctement le calcul révisé sur l'ancienne version du formulaire.

Formulaires fédéraux

    Abolis

    Annexe 26 - Société de placement appartenant à des non-résidents

    Mis à jour / révisés

    Annexe 200 - Déclaration de revenus des sociétés
    Annexe 005 - Calcul supplémentaire de l'impôt - société
    Annexe 320 - Crédit d'impôt de l'Île-du-Prince-Édouard sur les bénéfices de fabrication et de transformation
    Annexe 342 - Impôt des grandes sociétés de la Nouvelle-Écosse

    Annexe 346 - Calcul d'impôt de la Nouvelle-Écosse pour les sociétés

      L'ARC a émis une nouvelle version de ce formulaire de calcul de l'impôt corrigeant l'omission des champs permettant la répartition de l'impôt selon les dates de l'année d'imposition. Veuillez noter que DT Max T2 intégrait déjà les calculs les plus récents depuis la version 8.10. Avec cette révision officielle, les utilisateurs pourront retracer visuellement le calcul complet.

    Annexe 366 - Calcul d'impôt du Nouveau-Brunswick pour les sociétés
    Annexe 380 - Crédit d'impôt du Manitoba pour la recherche et le développement
    Annexe 381 - Crédit d'impôt à l'investissement du Manitoba pour la fabrication
    Annexe 383 - Calcul d'impôt du Manitoba pour les sociétés
    Annexe 400 - Calcul du dégrèvement d'impôt de la Saskatchewan au titre des redevances
    Annexe 411 - Calcul d'impôt de la Saskatchewan pour les sociétés
    Annexe 422 - Crédit d'impôt pour production cinématographique et télévisuelle de la Colombie-Britannique
    Annexe 423 - Crédit d'impôt pour services de production de la Colombie-Britannique
    Annexe 427 - Calcul d'impôt de la Colombie-Britannique pour les sociétés
    Annexe 460 - Crédit d'impôt à l'investissement des Territoires du Nord-Ouest

Formulaires AT1 de l'Alberta

    Mis à jour / révisés

    AT1 Annexe 10 - Demande de report rétrospectif de pertes
    AT1 Annexe 14 - Montant cumulatif des immobilisations admissibles
    AT1 Annexe 20 - Dons de bienfaisance et autres dons

Formulaires CO-17 du Québec

    Mis à jour / révisés

    CO-1132 - Taxe sur le capital versé

    Formulaires en format vierge

    Veuillez noter que les nouveaux formulaires en blanc ne sont pas compatibles au module de calcul pour le moment.

    TP-985.22 - Déclaration de renseignements des organismes de bienfaisance enregistrés et de certains organismes reconnus.

      Le lancement du module de calcul de ce formulaire est prévu pour une version ultérieure.

15 novembre 2005